Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTITUDE 1011
DOMAINE LA GRANDE BAUQUIERE

Numéro de dépôt :
4682926
Date de dépôt :
17/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
ALTITUDE 1011 de DOMAINE LA GRANDE BAUQUIERE

Présentation de la marque ALTITUDE 1011

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par DOMAINE LA GRANDE BAUQUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTITUDE 1011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est DOMAINE LA GRANDE BAUQUIERE domicilié(e) CHEMIN DES PLAINES - 13114 - PUYLOUBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LA GRANDE BAUQUIERE, Madame DOROTHEE SALAT domicilié(e) CHEMIN DES PLAINES - 13114 - PUYLOUBIER - France.

La marque ALTITUDE 1011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTITUDE 1011 arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

DOMAINE LA GRANDE BAUQUIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE MONTAGNE , Fauvette , LA PALETTE DU VIGNERON , LE MAS DE LA VIGNERONNE , L'AIXOISE


DOMAINE LA GRANDE BAUQUIERE - CHEMIN DES PLAINES - 13114 - PUYLOUBIER - France


DOMAINE LA GRANDE BAUQUIERE, Madame DOROTHEE SALAT - CHEMIN DES PLAINES - 13114 - PUYLOUBIER - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.